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Publications et confÉrences

Il est aussi essentiel pour les membres du cabinet de communiquer le fruit de leurs réflexions au gens du milieu par le biais de publications et de cours et séances de formation conçus à leur intention. Parce que l'avancement de l'industrie passe par la formation.

Nous vous invitons à consulter ci-dessous la liste des publications, conférences et cours de formation de chacun de chaque membre de l’équipe.

Me Zénaïde Lussier | Me Remy Khouzam | Me Stéphane Moraille

Me Zénaïde Lussier

CONFÉRENCES ET FORMATIONS

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 Octobre 2006, Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique (AJAVA) « Prévenir les conflits derrière la caméra ».
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 Novembre 2006, Doc Circuit des Rencontres internationales du documentaire de Montréal (RIDM) «  Produire dangereusement : le documentaire engagé ».
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 Mars 2007, Conférences avancées sur les droits d’auteurs de l’Institut Canadien, «  L’exception d’utilisation équitable ».
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 Mars 2007, Festival de cinéma des trois Amériques, Québec, « Produire dangereusement : le documentaire engagé ».
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 Avril 2007 et 2008, mars 2009, Programme documentaire de l’Institut national de l’image et du son (INIS), « Concilier le droit et le risque à l’occasion d’une démarche de création ».
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 28-30 mai 2008, Ateliers Lussier & Khouzam, « La fiction, la vraie et celle inspirée de faits réels » et « Le documentaire qui prend position et celui qui observe ».
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17 Novembre 2008, Doc Circuit des Rencontres internationales du documentaire de Montréal (RIDM), organisation du panel « Liberté d’expression en garde à vue ».

PUBLICATIONS

• « Documentaire et droit à la vie privée : À propos de la décision de la Cour suprême dans l’affaire Vice-Versa, La jeune fille en colère et le photographe », 20 avril 1998.
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 Participation à l’écriture du guide « Produire? - d’une idée à l’écran » (Sodec – INIS). Chapitre consacré aux « Aspects juridiques: droit d’auteur, contrats, contenu des films et responsabilité du producteur », 2003.
•
 « L’Assurance « Erreurs & Omissions » en quelques mots », avril 2008.

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 « Cachez ce visage que je ne saurais voir : L’arrêt Duclos dix ans plus tard », 12 novembre 2008.

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Me Remy Khouzam

CONFÉRENCES ET FORMATIONS

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 12 février 2004 - présent, Université Concordia, invité annuellement comme conférencier dans le cadre du cours « Creative Production FMPR 336-4  ».
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 27 avril 2004, Main Film, « L’assurance Erreurs et Omissions ».

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 6 décembre 2005, Institut national de l’image et du son (INIS), « La production multimédia : un survol contractuel », présenté en collaboration avec le Fonds de la radiodiffusion et des nouveaux médias de Bell.
• 21 février 2006, DOC Québec, « Le Froid d’Auteur » (membre d’une table ronde).
• 11 mai 2006, Congrès Annuel de L’Association des producteurs de films et de télévision du Québec (APFTQ), « Les droits : qui paiera la note et combien? » (membre d’une table ronde).
• 4 février 2007, Office National du Film (ONF), Doc Shop 4, « Legal Aspects of Documentary Film Production – A General Overview ».
• 24 juillet 2007, Kino Montréal – Rencontres Internationales du Micro-Cinéma, « Le droit d’auteur et le cinéma indépendant ».
• 30 août 2007, Alliance NumériQc, « Droit d’auteur et gestion de risques en production multimédia », présenté en collaboration avec GlobalEx Gestion de Risques.
• 1-2 novembre 2007, Institut Canadien, Conférence sur l'industrie du film et de la télévision, «  Le droit, le risque et la production audiovisuelle ».
• 2 février 2008, Office National du Film (ONF), Doc Shop 5, « How to Make Your Film and Not Lose Your Shirt ».
• 2 avril 2008, École nationale de l'humour, « Drôle de droit : Survol des paramètres juridiques de l’humour ».
• 29 mai 2008, Ateliers Lussier & Khouzam, « Le passage des médias conventionnels aux médias numériques : Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sans jamais oser le demander ».
• 15 juin 2008, Institut National de l’Image et du Son (INIS), « Les enjeux juridiques de la production documentaire ».
• 17 septembre 2008, Kino Montréal – Rencontres Internationales du Micro-Cinéma, «  Le droit d’auteur ».
• 29 octobre 2008, Téléfilm Canada – Projet « Écrire au long », Auberge St-Antoine, Québec, « Le droit d’auteur ».
•

13 novembre 2008, Association des Éducatrices et Éducateurs Spécialisés en Arts Plastiques (AQÉSAP) - Congrès 4 arts, « Les principes généraux du droit d’auteur dans le domaine des arts visuels ».
• 7 février 2009, Office National du Film (ONF), Doc Shop 6, « Freedom of Expression in Audiovisual Works ».
• 23 février 2009, Regroupement pour la formation en audiovisuel du Québec (RFAVQ).
• 26 février 2009, Téléfilm Canada, « Web et multiplateformes : Les aspects légaux ».
• 11 mars 2009, Téléfilm Canada, « New Media and Copyright ».
• 25 mars 2009, Festival des 3 Amériques, « Le droit d'auteur est-il dépassé? »
• 14 avril 2009, Regroupement pour la formation en audiovisuel du Québec (RFAVQ), « Web et multiplateformes : Les aspects légaux ».
• 25 juin 2009, Université de Lyon (France), 4e congrès annuel sur le E-Learning, « Open Source, Creative Commons et E-Learning : le droit au service de la diffusion numérique du savoir ».

PUBLICATIONS

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 « L’évolution des droits voisins et le réalisateur de son: (re)définition d’un statut juridique », Les Cahiers de propriété intellectuelle, Vol 13, no. 1, Octobre 2000.
•
 « Establishing Trust In Cyberspace - Online Dispute Resolution », Metropolitan Corporate Counsel, Mai 2001, 42.

•

 

 Karim Benyekhlef, Fabien Gélinas avec la collaboration de Remy Khouzam,
« Le règlement en ligne des conflits : enjeux de la cyberjustice », Paris, Romillat, 2003.
• « Le droit d’auteur à l’ère numérique : une affaire qui nous concerne tous! », Ciné-TV-Multimédia 14 avril 2004 vol 15, no 70.
• « Comment la crainte de sous-protection engendrera la catastrophe de la surprotection : examen constitutionnel du Digital Millenium Copyright Act (DMCA) », Lex Electronica, vol. 9, n°1, hiver 2004.
• Rédaction et adaptation de la version française de la trousse juridique du Fonds de la radiodiffusion et des nouveaux médias de Bell (12 contrats sur la production multimédia).

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Me Stéphane Moraille

FORMATIONS

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 Depuis 2002, Stéphane Moraille enseigne et anime des ateliers dans divers lieux d’enseignement et d’information tels l’École du Show Business, le Groupe MPL/volets conférences, l’UQAM et la Compagnie F.

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