Qu'est-ce
qu'une recherche de titre? C'est un rapport qui fait l'inventaire
de l'utilisation d'un titre en cinéma, en télévision,
en littérature, en musique, au niveau des œuvres artistiques,
des marques de commerce, des noms de domaine, etc.
Pourquoi une recherche de titre
puisqu'il est généralement reconnu qu'il n'y a pas
de droit d'auteur sur les titres? Parce que le droit est un domaine
de nuances et d'exceptions et qu'en plus de la législation
sur la propriété intellectuelle, il faut considérer
celle applicable en matière de concurrence. Cette dernière
établit qu'on ne peut tromper le public et profiter du succès
d'une autre oeuvre pour laisser croire, par exemple, qu'un film
est tiré d'un roman populaire. C'est ce que l'on appelle
le « délit de substitution » (Passing
off). C'est pour ces raisons que vos assureurs et vos partenaires
financiers vous demandent de produire une recherche de titre.
Quand faut-il faire une recherche
de titre? Aussitôt que le titre est définitif.
L'obtention d'une recherche de titre vous assure que la promotion
faite en cours de production réfère à un titre
acceptable. A partir du moment où vous savez qu'une recherche
de titre sera nécessaire, pourquoi attendre la confection
du générique et risquer une mauvaise surprise?
Pourquoi Kiné Recherche?
Parce que:
- Les Kiné Recherches sont effectuées selon un
protocole éprouvé qui s'appuie sur une liste exhaustive
de documentation et de bases de données régulièrement
mise à jour.
- Les Kiné Recherches ont été conçues
par et pour des avocats spécialisés en procédures
préalables à l’émission d’assurances
« Erreurs et omissions ».
- Les Kiné Recherches comportent des résumés
des oeuvres portant des titres identiques lorsque ces derniers
sont disponibles.
- Les Kiné Recherches comportent une part d'analyse. Une
oeuvre mentionnée dans plus d'une base de données
n'est inscrite qu'une seule fois dans le rapport de recherche.
- Les Kiné Recherches sont faciles à lire, comportent
une table de matières et des items numérotés.
- Les Kiné Recherches sont disponibles en anglais ou en
français et il est possible d'avoir un volet additionnel
pour les titres en langues étrangères.
- Les Kiné Recherches sont reconnues par les assureurs
à l'échelle internationale.
- Les Kiné Recherches présentent un excellent rapport
qualité-prix.
- Kiné Recherche s'applique, depuis 1998, à servir
une clientèle internationale exigeante et satisfaite.
Kiné Recherche inc.
825 av. Querbes, bureau 201 Outremont QC H2V 3X1 Canada
T 514.271.3355 F 514.276.5730 info@kinerecherche.com
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